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Maladies professionnelles

• Victimes de l’amiante ! la réparation intégrale des préjudices reste due
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• Fonds d’Indemnisation des Victimes de l’Amiante : FIVA
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• Décret relatif au fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante
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• Arrêté du 3 décembre 2001 ouvrant le bénéfice de la CAATA aux victimes de
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• Décret concernant l’amiante dans les automobiles
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• Rapport de propositions à la Ministre de l’emploi et de la solidarité, sur « la réparation intégrale »
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• Les nouvelles modalités de reconnaissance complémentaire en maladie professionnelle
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• Ethers de glycol : recommandations du Comité Technique National
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• Accord national interprofessionnel du 13 septembre 2001
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• Accord National Interprofessionnel du 13 septembre 2000
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• • Amiante Propositions syndicales unitaires pour les victimes
  Publié le 14 mars 2008
• • Cgt / Fnath : les deux organisations se déclarent préoccupées de l’évolution des conditions de travail
  Publié le 19 juillet 2007
• • Andeva / Cgt déclaration commune
  Publié le 17 juillet 2007
• • Négociation des accidents du travail et des maladies professionnelles du 12 mars 2007
  Publié le 13 mars 2007
• • Négociation du 13 février 2007 sur la santé au travail
  Publié le 14 février 2007
• • Pour la justice, contre l’oubli… et toute remise en cause des droits des victimes des expositions professionnelles à l’amiante
  Publié le 19 septembre 2006
• • La mise en danger d’autrui condamnée
  Publié le 5 septembre 2006
• • Questionnaire de l’Assemblée nationale sur les risques professionnels
  Publié le 17 novembre 2005
• • Les 23 salariés de la centrale EDF d’Arjuzanx obtiennent réparation
  Publié le 6 septembre 2004
• • Rendre justice aux victimes de l’amiante
  Publié le 9 août 2004
• • FIVA : carton rouge après les premières décisions
  Publié le 19 avril 2004
• • Modèle de lettre pour déduction de l’indemnité CAATA de l’impôt sur les revenus
  Publié le 19 avril 2004
• • Mise en place de l’Observatoire de l’amiante en Région Auvergne
  Publié le 19 avril 2004
• • Elaboration d’un projet de mise en oeuvre d’un site pilote de désamiantage du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Clermont Ferrand
  Publié le 19 avril 2004
• • Ethers de glycol : L’étude du docteur Dolorès SAAVEDRA
  Publié le 15 avril 2004
• • Ethers de glycol : Les cas de malformations et de cancers observés dans les usines IBM aux Etats-Unis et en France
  Publié le 15 avril 2004
• • Les ethers de glycol : historique
  Publié le 15 avril 2004
• • Analyse des dispositions et demandes des représentants du personnel élus Cgt au CHSCT-MRF
  Publié le 15 avril 2004
• • Note aux organisations Cgt sur la mise en oeuvre de l’ANI
  Publié le 14 avril 2004
• • Autres temps, autres moeurs, autres méthodes
  Publié le 14 avril 2004
• • Négociation Santé au travail.
  Publié le 14 avril 2004
• • Bernard Thibault s’adresse au Président du MEDEF
  Publié le 14 avril 2004
• • Les maladies professionnelles ça concerne aussi les actifs et les retraités
  Publié le 14 avril 2004
• • « Santé - Travail : prévenir ou réparer »
  Publié le 13 avril 2004
• • Santé et travail, le dispositif de prévention des risques professionnels
  Publié le 13 avril 2004
• • Risques professionnels et inégalités de santé
  Publié le 13 avril 2004
• • Faire reculer les cancers, c’est possible !
  Publié le 7 avril 2004

• Prévention des risques liés aux produits toxiques
  Publié le 21 septembre 2007
• Lettre au Ministre de l’emploi, lors de la préparation du décret "ionisants"
  Publié le 16 avril 2004
• Lettre au Premier ministre préalable à la publication du décret
  Publié le 16 avril 2004
• Lettre au Ministre de l’emploi lors de la préparation du décret
  Publié le 15 avril 2004
• Lettre de la CGT au Ministre de l’emploi, lors de la préparation du décret
  Publié le 7 avril 2004